Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SECOMAM
/
JEAN ET CONSTANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN ET CONSTANT
SECOMAM S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92427444
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2002

Présentation de la marque JEAN ET CONSTANT

Déposée le 17 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SECOMAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN ET CONSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECOMAM domicilié(e) 9 rue de l'Escouvrier, 95200 SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 669 803 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque JEAN ET CONSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN ET CONSTANT est expirée depuis le 17 juillet 2002.

SECOMAM a également déposé les autres marques suivantes : SECOMAM , ANTHELIE , PASTEL , UVILIGHT , UVIKON


SECOMAM S.A. (société anonyme) - 9 rue de l'Escouvrier, 95200 SARCELLES - France - SIREN 669803819


CABINET MOUTARD - France


Inscription le 14 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170302 - Publication au BOPI 1994-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Appareils et instruments scientifiques.Matériels de laboratoire.Appareils d'électrochimie.Spectromètres, spectrophotomètres, chromatographes.Appareils d'électrophorèse